Études réglementaires
Les études réglementaires font partie de notre cœur de métier. Lors de la planification et de la réalisation de votre projet, elles analysent en profondeur son adéquation avec les différentes réglementations et normes en vigueur. Elles garantissent ainsi que votre projet est conforme aux exigences légales. ETEN Environnement, c’est une équipe pluridisciplinaire confirmée et près de 20 ans d’expérience dans les analyses et pré-diagnostics environnementaux.
Cette expertise, ainsi que nos procédures de travail, sont certifiées par les normes AFNOR :
NF X32-102 : Biodiversité et génie écologique – Démarche de conduite d’un état initial de la biodiversité dans le cadre d’un projet.
NF X10-900 : Biodiversité et génie écologique – Méthodologie de conduite de projet en faveur des écosystèmes.
Pour appuyer la faisabilité de votre projet,
ETEN Environnement vous accompagne dans la conduite de procédures d’instruction et d’enquêtes publiques.
Ainsi, nous mettons notre expertise au service de la réalisation de vos :
- études d’impacts,
- études d’incidences Natura 2000,
- dossiers loi sur l’eau,
- études hydrogéologiques,
- dossiers de demande de dérogation visant les espèces protégées…
Parce que votre projet est singulier,
les études réglementaires d’ETEN Environnement s’appliquent à tout type de programme :
- PLU, SCOT, PLUi, cartes communales,
- implantation / réhabilitation de système d’assainissement
non collectif et gestion des eaux pluviales, - lotissements,
- défrichements,
- projets routiers,
- projets ferrés,
- projets photovoltaïques,
- pompages, forages,
- zones d’activités,
- stations d’épuration,
- ouvrages d’arts,
- installations en espaces naturels,
- mises en culture,
- végétalisation des cours d’écoles,
- carrières,
- aménagements de cours d’eau,
- création / régularisation de plan d’eau,
- pistes cyclables,
- chemins de randonnées…
Notre approche
Des études réglementaires ? Oui !
Mais avant de vous lancer, vérifiez la faisabilité de votre projet !
Étude de faisabilité, pré-diagnostic, analyse multicritères de site… Analysez et comparez les atouts et contraintes de vos sites d’implantation avant d’engager d’autres dépenses. ETEN Environnement vous accompagne dans toutes les étapes pour analyser la faisabilité de votre projet :
1/ Dès le début de votre réflexion, nous procédons à un pré-diagnostic du ou des sites pressentis pour l’implantation de votre projet.
2/ Nous vous exposons l’ensemble des enjeux réglementaires identifiés et formulons les premières pistes d’optimisation pour que l’environnement devienne une plus-value.
Nos objectifs : valider la faisabilité réglementaire de votre projet, limiter les temps et les coûts d’obtention des autorisations, produire un projet qui a du sens.
3/ Après avoir optimisé et cadré la procédure réglementaire applicable à votre projet, nous coconstruisons avec vos équipes un projet qualitatif d’un point de vue environnemental et nous vous accompagnons à toutes les étapes de l’instruction.
Nos références
Nous vous proposons de découvrir quelques projets accompagnés récemment par notre cabinet ETEN Environnement. Ces références témoignent de l’ampleur de nos compétences, de notre adaptabilité et de notre faculté à répondre aux particularités de votre projet.
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